En ce qui concerne l’ABE (équivalent allemand du TPSI) figurant sur les échappements homolgués pour la route, il subsiste encore quelques points «sombres» ou méconnus qu’il est nécessaire d’expliquer, en particulier si vous êtes un jour confrontés aux forces de l’ordre dans le carde d’un contrôle routier. Depuis quelques années, de nombreux échappements sont livrés homologués «ABE» (AllgemeineBetriebsErlaubnis). «ABE» n’est pas le terme exact, puisqu’il s’agit d’une autorisation d’utilisation («Betriebserlaubnis») de portée nationale et donc valable uniquement pour l’Allemagne. Dans le cadre de l’uniformisation européenne des lois, les échappements ne sont désormais plus testés selon des directives nationales (par ex. ABE en Allemagne, TPSI en France, BSAU en Angleterre…) mais selon une norme européenne uniformisée, supérieure aux normes nationales: la norme 97/24/CE. Cette disposition signifie qu’un échappement répondant aux exigences de cette norme peut être utilisé sur route en toute légalité dans tous les pays membres de l’Union Européenne. Un échappement homologué selon cette norme est signalé par une plaque signalétique soudée sur son corps. Le numéro d’homologation, commençant par un «e» minuscule, est gravé sur cette plaque. La plupart des échappements homologués sont également livrés avec un «E-pass», un document portant le numéro de série du fabricant, le numéro d’homologation et le type de véhicule.

Nous en arrivons maintenant aux points demandant le plus à être éclaircis: L’échappement n’est homologué que pour un type de véhicule précis, et le E-pass n’est également valable que pour ce type de véhicule. Si l’absurdité bureaucratique veut qu’un échappement soit homologué pour un type de véhicule et non pas un type de moteur, le fait que le type de moteur ne soit pas précisé sur les papiers du véhicule constitue un énorme problème. En d’autres termes, si un échappement est homologué pour un Yamaha Aerox (type 5BR), il convient également à un Malaguti F12 (type ZJM40), puisque ces véhicules sont équipés du même moteur Minarelli; le E-pass n’est toutefois valable que pour l’Aerox. Dans ce cas, vous pouvez essayer de prouver à un contrôleur que le même moteur équipe le Malaguti F12 et lui demander de porter cette information sur vos papiers. Cette démarche coûte toutefois, environ 30 à 40€.

Vous trouverez en outre le type exact de votre scooter sur votre autorisation d’utilisation. Il se trouve en général au début du document, plus précisément sous la rubrique «Type de véhicule» ou «Type/Modèle». Si vous êtes arrêté par les forces de l’ordre et que celles-ci remarquent que votre échappement n’est pas d’origine, elles regarderont d’abord le numéro d’homologation, puis vous demanderont probablement votre E-pass. Vous n’êtes néanmoins pas obligé de présenter cet E-pass, dans la mesure où le fabricant n’est pas tenu de le fournir. Si les forces de l’ordre refusent malgré tout de vous laisser partir, vous pouvez les renvoyer aux directives suivantes:

Directive 97/24/CE Appendice 9

Selon le §19, article 2, du StVZO («règlement relatif à l’admission à la circulation routière»), en association avec l’article 3, alinéa 2, et l’article 4, il n’est pas obligatoire pour le dépositaire de la réception de fournir une copie de ladite réception ou un certificat de conformité si une marque de réception est apposée sur le dispositif d’échappement. Ainsi de tels documents ne sont-ils pas à la disposition du propriétaire du véhicule. En conséquence, il ne peut être exigé de lui qu’il produise ces documents. Vous pouvez télécharger et imprimer une copie de la lettre de l’Offi ce Fédéral des véhicules à moteur sur notre page d’accueil, sous la rubrique «downloads».